1. Informations générales :
Laurent FRASNEDO
Tél : 06 43 87 72 58
Email : elseprotect@gmail.com
Laurent FRASNEDO
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Cellieux 42
Krealys, Magali HAMAJDUK
6 B rue du Docteur Maurice Thiollier 42100 SAINT-ETIENNE
06 74 91 86 88
contact@krealys.com
SIRET : 45167356000020
CODE APE : 6201Z
Hébergement site :
Eric MATHIEU Ingénierie
10 Bld LACHEZE
42600 MONTBRISON
Téléphone (033) 04 77 58 12 95 FR
Siret: 320 666 522 00042 APE:721Z
2. Objet du site :
Le site elseprotect.com a pour objet de présenter ses activités de manière claire et précise, en proposant aux utilisateurs des explications détaillées sur les différents produits et services fournis par l’entreprise.
3. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :
La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site elseprotect.com comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à la société ELSE PROTECT ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires. En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables. Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Seule la copie à usage privé est autorisée ; par copie privée, il convient d’entendre un usage licite, privé et non commercial d’un ou de plusieurs éléments du site à destination d’un ordinateur ou de tout autre support strictement personnel.
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